"L'écologie dans nos vies d'entrepreneurs" : se préparer maintenant aux changements qui s'imposent

Dans les semaines qui viennent, nous vous proposons une feuilleton de 11 épisodes qui expliquent 11 points de la loi climat qui vont avoir un impact direct sur le fonctionnement de nos entreprises.

Et même si certains décrets seront publiés plus tard, c'est dès maintenant qu'il faut connaître la loi pour éviter de s'engager dans des voies inutiles ou pour commencer à transformer son entreprise.

Le 24 août 2021, la loi climat et résilience (LCR) a été adoptée par le parlement. C’est un édifice de 305 articles rédigés à partir de travaux de la convention citoyenne pour le climat qui auront duré 2 ans.

De nombreux articles restent maintenant dans l’attente des décrets qui permettront leur entrée en vigueur. D’autres prévoient des périodes d’expérimentation qui permettront d’affiner les modalités de mise en œuvre.

Cependant, la loi est promulguée et s’impose à tous les Français.

Comme il s’agit d’« un tournant pour une société pleinement engagée dans la lutte contre le dérèglement climatique et la surconsommation de ressources », elle contient évidemment de nombreux articles qui impactent directement les entreprises : 32 articles concernent l’ensemble des acteurs économiques ; 20 articles concernent seulement les entreprises de certains secteurs.

En tant qu’expert-comptable, nous accompagnons nos clients à respecter les réglementations et à rester performants dans la durée.

Dans les années qui viennent, les modes de fonctionnement, les habitudes voire les modèles économiques vont devoir être revus, parfois radicalement, dans nos entreprises. Ne pas connaître cette nouvelle législation dès à présent pour s’y préparer, c’est s’exposer à de multiples risques. D’abord, on pourra être pénalisé, ensuite on risque de se faire dépasser par les concurrents ; enfin, on pourrait même y laisser des plumes faute d’avoir su anticiper les changements.

Cette loi n’est qu’un premier pas vers la nécessaire prise en compte des enjeux écologiques qui s’imposent aux entrepreneurs. A titre d’exemple, le 9 septembre 2021 a débuté la convention des entreprises pour le climat (CEC), dont l’objectif est de livrer en 8 mois, en relais de la convention citoyenne pour le climat, « des propositions audacieuses et impactantes, destinées à être mises en œuvre dans les entreprises ».

Il n’est donc pas incongru d’imaginer que la LCR soit suivie d’autres textes pour embarquer encore plus les acteurs économiques.